Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LE BRAS Maurice André
/
"LA BELLE SAVOIE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA BELLE SAVOIE"
LE BRAS Maurice André

Numéro de dépôt :
94539479
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque "LA BELLE SAVOIE"

Déposée le 6 octobre 1994 par la société LE BRAS Maurice André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA BELLE SAVOIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société LE BRAS Maurice André domicilié(e) Manoir de Haute-Bonne, 74380 BONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 171 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS Maurice André - France.

La marque "LA BELLE SAVOIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539479.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA BELLE SAVOIE" est expirée depuis le 6 octobre 2004.

LE BRAS Maurice André a également déposé les autres marques suivantes : INFUSION DES MONTAGNES , EAU DES SAVOIES , THE aromatisé à la ROSE LOTUS , FRUIT DU BOUDDHA , YUN NAN , THE VERT DE CHINE AU JASMIN , PARIS-PARIS SARBEL , "LES 2 MARMOTTES" THE DE CHINE A L'OSMANTHUS , EAU DES SAVOIES SARBEL , NAN YU


LE BRAS Maurice André - Manoir de Haute-Bonne, 74380 BONNE - France - SIREN 796171718


LE BRAS Maurice André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

"Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages d'appellation d'origine contrôlée "Reblochon de Savoie", huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, publicité et affaires"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).