EAU DE SAVOIE
Présentation de la marque EAU DE SAVOIE
Déposée le 21 mars 1995 par la société LE BRAS Maurice André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EAU DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE SAVOIE est expirée depuis le 21 mars 2005.
LE BRAS Maurice André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17