Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE SAVOIE
LE BRAS Maurice André

Numéro de dépôt :
95564183
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2005

Présentation de la marque EAU DE SAVOIE

Déposée le 21 mars 1995 par la société LE BRAS Maurice André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société LE BRAS Maurice André domicilié(e) Manoir de Haute-Bonne, 74380 BONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 171 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRAS Maurice André - France.

La marque EAU DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE SAVOIE est expirée depuis le 21 mars 2005.

LE BRAS Maurice André a également déposé les autres marques suivantes : INFUSION DES MONTAGNES , EAU DES SAVOIES , THE aromatisé à la ROSE LOTUS , "LA BELLE SAVOIE" , FRUIT DU BOUDDHA , YUN NAN , THE VERT DE CHINE AU JASMIN , PARIS-PARIS SARBEL , "LES 2 MARMOTTES" THE DE CHINE A L'OSMANTHUS , EAU DES SAVOIES SARBEL


LE BRAS Maurice André - Manoir de Haute-Bonne, 74380 BONNE - France - SIREN 796171718


LE BRAS Maurice André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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