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Marques déposées par LE BRAS Jean-François
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NAUTISME INFO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTISME INFO
LE BRAS Jean-François

Numéro de dépôt :
3266048
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2013
NAUTISME INFO de LE BRAS Jean-François

Présentation de la marque NAUTISME INFO

Déposée le 30 décembre 2003 par LE BRAS Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTISME INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est LE BRAS Jean-François domicilié(e) La Ruelle,79230 Fors - 79230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Le Bras domicilié(e) La Ruelle,79230 Fors - 79230 - France.

La marque NAUTISME INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTISME INFO est expirée depuis le 30 décembre 2013.


LE BRAS Jean-François - La Ruelle,79230 Fors - 79230 - France


Jean-François Le Bras - La Ruelle,79230 Fors - 79230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 17 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603157 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Inscription le 17 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603156 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

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