Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.I.S. SYSTEM DATA INTEGRITY SAVE SYSTEM
LE BRAS Jean-François, Pierre, Louis

Numéro de dépôt :
94528811
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2004

Présentation de la marque D.I.S. SYSTEM DATA INTEGRITY SAVE SYSTEM

Déposée le 7 juillet 1994 par LE BRAS Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.I.S. SYSTEM DATA INTEGRITY SAVE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est LE BRAS Jean-François, Pierre, Louis, domicilié(e) Domicile: Le pont de DRUYE - BP 231, 37300 Joué les Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François LE BRAS - France.

La marque D.I.S. SYSTEM DATA INTEGRITY SAVE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.I.S. SYSTEM DATA INTEGRITY SAVE SYSTEM est expirée depuis le 7 juillet 2004.

LE BRAS Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : OCEA , NAUTISME INFO , TENNISTEL


LE BRAS Jean-François, Pierre, Louis - Domicile: Le pont de DRUYE - BP 231, 37300 Joué les Tours - France


Jean-François LE BRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Carte interface informatique pour la détection et la gestion des coupures d'alimentation du courant principal.Télématique: Alerte sur les réseaux télématiques pour signaler l'imminence d'une coupure de courant, dispositif de fermeture des fichiers.Programmation d'ordinateur pour la gestion de l'interface, la signalisation aux usagers, et la mise en veille "intelligente" de la machine

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.