Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEINTURE
Numéro de dépôt :
1065433
Date de dépôt :
21/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Morlaix
Présentation de la marque CEINTURE
Déposée le 21 septembre 1977 par monsieur LE BRAS Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Morlaix), la marque française « CEINTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CEINTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CEINTURE est expirée depuis le 21 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013