Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame LE BRAS Catherine
/
La valeur qualité des PME-PMI PROMELIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La valeur qualité des PME-PMI PROMELIA
Mme LE BRAS Catherine

Numéro de dépôt :
3997783
Date de dépôt :
14/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2023
La valeur qualité des PME-PMI PROMELIA de LE BRAS Catherine

Présentation de la marque La valeur qualité des PME-PMI PROMELIA

Déposée le 14 avril 2013 par madame LE BRAS Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La valeur qualité des PME-PMI PROMELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est madame LE BRAS Catherine domicilié(e) rue des Pins, BP 76157 - 53061 - LAVAL cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE BRAS Catherine domicilié(e) rue des Pins, BP 76157 - 53061 - LAVAL cedex 9 - France.

La marque La valeur qualité des PME-PMI PROMELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La valeur qualité des PME-PMI PROMELIA est expirée depuis le 14 avril 2023.


Mme LE BRAS Catherine - rue des Pins, BP 76157 - 53061 - LAVAL cedex 9 - France


Mme LE BRAS Catherine - rue des Pins, BP 76157 - 53061 - LAVAL cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de l'externalisation ou missions en temps partagé, l'audit et diagnostic, l'accompagnement de projets, le conseil et dans le domaine d'intervention : management qualité, hygiène, sécurité alimentaire, HACCP, santé et sécurité au travail, environnement, traçabilité, prévention des crises – approche processus, méthodologie dans les secteurs : industrie, services, artisans.

Formation dans le domaine d'intervention : management qualité, hygiène, sécurité alimentaire, HACCP, santé et sécurité au travail, environnement, traçabilité – prévention des crises – approche processus, méthodologie – audit – diagnostic dans les secteurs : industrie, services, artisans.