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Marques déposées par LE BOZEC André
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LIT. LITERIE No 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIT. LITERIE No 1
LE BOZEC André

Numéro de dépôt :
1464637
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1998

Présentation de la marque LIT. LITERIE No 1

Déposée le 11 mai 1988 par LE BOZEC André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIT. LITERIE No 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE BOZEC André, domicilié(e) 01, place Aristide Briand, 56100 LORIENT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BOZEC Muriel - France.

La marque LIT. LITERIE No 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIT. LITERIE No 1 est expirée depuis le 11 mai 1998.


LE BOZEC André - 01, place Aristide Briand, 56100 LORIENT. - France


LE BOZEC Muriel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Lits, literie, couettes, dessus de lits, traversins, oreillers, armoires, commodes, canapé)lits, tables de chevets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).