Déposée le 14 juin 2002 par LE BOUVIER Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE),
la marque française « Arc Citoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est LE BOUVIER Claude domicilié(e) 51, avenue Marcel Rigaud - 44500 - LA BAULE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE BOUVIER Claude domicilié(e) 51, avenue Marcel Rigaud - 44500 - LA BAULE - France.
La marque Arc Citoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Arc Citoyen est expirée depuis le 14 juin 2022.
LE BOUVIER Claude a également déposé les autres marques suivantes : RESISTANCE 2000
LE BOUVIER Claude - 51, avenue Marcel Rigaud - 44500 - LA BAULE - France
LE BOUVIER Claude - 51, avenue Marcel Rigaud - 44500 - LA BAULE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2501891 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-14
Produits de l'imprimerie ; livres, revues, albums, journaux et périodiques. Bandes dessinées, prospectus. Imprimés et catalogues. Articles pour reliures. Calendriers, affiches et almanachs. Organisation d'événements promotionnels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus. Reproduction de documents. Télécommunications. Transmission d'informations par télex et par télécopie. Communication par terminaux d'ordinateurs et par tout moyen de communication assisté par ordinateur. Agences de presse. Transmission d'images et de dessins par réseaux informatiques. Communication par support télématique, radiophonique et audio-visuel. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Publications de journaux, de périodiques et de magazines. Organisation de stages de formation, de forums et de colloques. Conduite de conférences et de séminaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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