Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Transeuropéenne
Le Bout de Prod

Numéro de dépôt :
4653979
Date de dépôt :
05/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2030
La Transeuropéenne de Le Bout de Prod

Présentation de la marque La Transeuropéenne

Déposée par voie électronique le 5 juin 2020 par Le Bout de Prod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Transeuropéenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est Le Bout de Prod domicilié(e) 152 rue Léopold Rechossière - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Bout de Prod, Monsieur Valentin Wattelet domicilié(e) 152 rue Léopold Rechossière - 93300 - Aubervilliers - France.

La marque La Transeuropéenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Transeuropéenne arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.


Le Bout de Prod - 152 rue Léopold Rechossière - 93300 - Aubervilliers - France


Le Bout de Prod, Monsieur Valentin Wattelet - 152 rue Léopold Rechossière - 93300 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils cinématographiques ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; montres intelligentes ;

Télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de visioconférence ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.