Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCANTEL
LE BOURSICOT Hervé

Numéro de dépôt :
99776368
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2019

Présentation de la marque ARCANTEL

Déposée le 19 février 1999 par LE BOURSICOT Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARCANTEL »

Le déposant est LE BOURSICOT Hervé domicilié(e) 3, Rue de la Redoute - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BOURSICOT domicilié(e) 3, Rue de la Redoute - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCANTEL est expirée depuis le 19 février 2019.


LE BOURSICOT Hervé - 3, Rue de la Redoute - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


LE BOURSICOT - 3, Rue de la Redoute - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404410 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 5 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774656 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Services d'hôtellerie Réservations d'hôtel.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.