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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BOURSICOT ETUDE EQUIPEMENT ELECTRIQUE
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1 DEP
Marque expirée - Marque en non vigueur

1 DEP
LE BOURSICOT ETUDE EQUIPEMENT ELECTRIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3702083
Date de dépôt :
01/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/01/2020
1 DEP de LE BOURSICOT ETUDE EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Présentation de la marque 1 DEP

Déposée le 1 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BOURSICOT ETUDE EQUIPEMENT ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 DEP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BOURSICOT ETUDE EQUIPEMENT ELECTRIQUE domicilié(e) 7 rue de la Bastille - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 245 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BOURSICOT ETUDE EQUIPEMENT ELECTRIQUE domicilié(e) 7 rue de la Bastille - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 DEP est expirée depuis le 1 janvier 2020.


LE BOURSICOT ETUDE EQUIPEMENT ELECTRIQUE, SARL - 7 rue de la Bastille - 44000 - NANTES - France - SIREN 450245139


LE BOURSICOT ETUDE EQUIPEMENT ELECTRIQUE - 7 rue de la Bastille - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.