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Marques déposées par madame LE BOURSICOT Caroline
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Arcancom
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Arcancom
Mme LE BOURSICOT Caroline

Numéro de dépôt :
3771505
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2030
Arcancom de LE BOURSICOT Caroline

Présentation de la marque Arcancom

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par madame LE BOURSICOT Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arcancom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est madame LE BOURSICOT Caroline domicilié(e) 89 rue de Fontenay, 92140 Clamart - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE BOURSICOT Caroline domicilié(e) 89, RUE DE FONTENAY, 92140 CLAMART - France.

La marque Arcancom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Arcancom arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.


Mme LE BOURSICOT Caroline - 89 rue de Fontenay, 92140 Clamart - France


Mme LE BOURSICOT Caroline - 89, RUE DE FONTENAY, 92140 CLAMART - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2020 n°2760850 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-30

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