Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERISCOPE CAP SUR L'EMPLOI
Le BOURGOCQ Anne Marie
DUBOIS Françoise Clémentine Marie

Numéro de dépôt :
94531528
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/07/2004

Présentation de la marque PERISCOPE CAP SUR L'EMPLOI

Déposée le 26 juillet 1994 par Le BOURGOCQ Anne Marie et DUBOIS Françoise Clémentine Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PERISCOPE CAP SUR L'EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Les déposants sont Le BOURGOCQ Anne Marie, domicilié(e) Place de l'église Grandchamp des Fontaines, 44119 TREILLIERES - France et DUBOIS Françoise Clémentine Marie, domicilié(e) 27, rue A. Moitié, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Le Bourgocq - France.

La marque PERISCOPE CAP SUR L'EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERISCOPE CAP SUR L'EMPLOI est expirée depuis le 26 juillet 2004.


Le BOURGOCQ Anne Marie - Place de l'église Grandchamp des Fontaines, 44119 TREILLIERES - France

DUBOIS Françoise Clémentine Marie - 27, rue A. Moitié, 44000 NANTES - France


Anne Le Bourgocq - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Jeu, et en particulier jeu de société