Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Voile d'été LE BOURGET
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3182243
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/09/2022
Voile d\'été LE BOURGET de LE BOURGET

Présentation de la marque Voile d'été LE BOURGET

Déposée le 6 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Voile d'été LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque Voile d'été LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Voile d'été LE BOURGET est expirée depuis le 6 septembre 2022.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 14 août 2012 n°2507163 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-14

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas