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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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TETE DE MULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TETE DE MULE
LE BOURGET S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1684261
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2011
TETE DE MULE de LE BOURGET

Présentation de la marque TETE DE MULE

Déposée le 1 août 1991 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TETE DE MULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2199197) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2199197) - France.

La marque TETE DE MULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETE DE MULE est expirée depuis le 1 août 2011.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A. (Société Anonyme) - 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2199197) - France - SIREN 585680440


CABINET JOLLY - (dossier no 2199197) - France


Renouvellement avec limitation le 23 mai 2001 n°2199197 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.