Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMMER JEAN'S
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3857275
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2021
SUMMER JEAN\'S de LE BOURGET

Présentation de la marque SUMMER JEAN'S

Déposée le 8 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUMMER JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque SUMMER JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMER JEAN'S est expirée depuis le 8 septembre 2021.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mis-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.