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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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SPIRITUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRITUEL
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1617940
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2020

Présentation de la marque SPIRITUEL

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRITUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque SPIRITUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIRITUEL est expirée depuis le 28 septembre 2020.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170678 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 5 mai 2010 - Changement d'adresse n°523237 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2010 n°2451469 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-23

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