SPIRITUEL
Présentation de la marque SPIRITUEL
Déposée le 28 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRITUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPIRITUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIRITUEL est expirée depuis le 28 septembre 2020.
LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170678 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 5 mai 2010 - Changement d'adresse n°523237 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2010 n°2451469 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-23