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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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SEPT SUR SEPT 7/7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPT SUR SEPT 7/7
LE BOURGET S.A.

Numéro de dépôt :
1347670
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2006
SEPT SUR SEPT 7/7 de LE BOURGET

Présentation de la marque SEPT SUR SEPT 7/7

Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPT SUR SEPT 7/7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2060158) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2060158) - France.

La marque SEPT SUR SEPT 7/7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPT SUR SEPT 7/7 est expirée depuis le 21 mars 2006.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A. - 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2060158) - France - SIREN 585680440


CABINET JOLLY - (dossier no 2060158) - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1995 n°2060158 - Publication au BOPI 1995-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02

Vêtements, sous-vêtements pour hommes, dames et enfants, notamment tricots, pull-overs, chemises, slips, maillots de bains, pyjamas, robes et tous articls de bonneterie.