Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMELLE CLIMATE EFFECT
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99796466
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2019

Présentation de la marque SEMELLE CLIMATE EFFECT

Déposée le 9 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEMELLE CLIMATE EFFECT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 62, rue J.P. Saltiel - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMELLE CLIMATE EFFECT est expirée depuis le 9 juin 2019.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 62, rue J.P. Saltiel - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408069 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Lingerie de corps, bas et collants ; mi-bas ; chaussettes et socquettes.