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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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SATINANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SATINANCE
LE BOURGET SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
96634940
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2016

Présentation de la marque SATINANCE

Déposée le 18 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATINANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2315209) - 02230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2315209) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATINANCE est expirée depuis le 18 juillet 2016.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET SA Société anonyme - 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2315209) - 02230 - France - SIREN 585680440


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2315209) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2006 n°2315209 - Publication au BOPI 2006-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

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