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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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MODA AU NATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODA AU NATUREL
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3938488
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/08/2022
MODA AU NATUREL de LE BOURGET

Présentation de la marque MODA AU NATUREL

Déposée le 2 août 2012 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MODA AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque MODA AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODA AU NATUREL est expirée depuis le 2 août 2022.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mis-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.