(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 2008.
LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 janvier 2000 - Renonciation totale n°293092 - Publication au BOPI 2000-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47