Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE BOURGET S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3299545
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014
Marque figurative de LE BOURGET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 62, rue J.P. Saltiel,02230 FRESNOY LE GRAND - 02230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299545.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2014.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A. société anonyme - 62, rue J.P. Saltiel,02230 FRESNOY LE GRAND - 02230 - France - SIREN 585680440


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 Quai du Point du jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.