LES NATURELS DE LE BOURGET
Présentation de la marque LES NATURELS DE LE BOURGET
Déposée le 4 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES NATURELS DE LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES NATURELS DE LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NATURELS DE LE BOURGET est expirée depuis le 4 octobre 2021.
LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02