LE BOURGET
Présentation de la marque LE BOURGET
Déposée le 19 octobre 1992 par la société LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOURGET est expirée depuis le 19 octobre 2002.
LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43