Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOURGET
LE BOURGET

Numéro de dépôt :
92438133
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2002

Présentation de la marque LE BOURGET

Déposée le 19 octobre 1992 par la société LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société LE BOURGET domicilié(e) société anonyme, 02230 FRESNOY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOURGET est expirée depuis le 19 octobre 2002.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET - société anonyme, 02230 FRESNOY LE GRAND - France - SIREN 585680440


CABINET JOLLY - France


Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Vêtements, chaussures, chapellerie