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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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LE BOURGET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BOURGET
LE BOURGET SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3637687
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019
LE BOURGET de LE BOURGET

Présentation de la marque LE BOURGET

Déposée le 18 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOURGET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 62 rue JP SALTIEL,02230 FRESNOY LE GRAND - 02230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) Adresse postale : 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOURGET est expirée depuis le 18 mars 2019.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET SA société anonyme - 62 rue JP SALTIEL,02230 FRESNOY LE GRAND - 02230 - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF IP - Adresse postale : 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Vêtements, sous vêtements, lingerie de corps, bas et collants ; mi-bas ; chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.