Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BOURGET
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1258508
Date de dépôt :
25/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2024

Présentation de la marque LE BOURGET

Déposée le 25 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BOURGET est expirée depuis le 25 janvier 2024.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention , Voile d'été LE BOURGET


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2027574 - Publication au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255387 - Publication au BOPI 2003-12-30

Inscription - Changement de dénomination n°16404 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2014 n°2549040 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

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