L'INSOUPÇONNÉ
Présentation de la marque L'INSOUPÇONNÉ
Déposée le 5 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSOUPÇONNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'INSOUPÇONNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'INSOUPÇONNÉ est expirée depuis le 5 janvier 2021.
LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460132 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14
Inscription le 22 février 2011 - Changement d'adresse n°543862 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22
Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02