Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERCEPTIBLE
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3209821
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2023
IMPERCEPTIBLE de LE BOURGET

Présentation de la marque IMPERCEPTIBLE

Déposée le 14 février 2003 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERCEPTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque IMPERCEPTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERCEPTIBLE est expirée depuis le 14 février 2023.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521720 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.