Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOLIE DOUCE
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1215431
Date de dépôt :
14/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2022

Présentation de la marque FOLIE DOUCE

Déposée le 14 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOLIE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque FOLIE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FOLIE DOUCE est expirée depuis le 14 octobre 2022.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224365 - Publication au BOPI 2002-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription - Changement de dénomination n°16404 - Publication au BOPI

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2509838 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.