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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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EMOUVANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMOUVANCE
LE BOURGET Société anonyme

Numéro de dépôt :
96615001
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2016

Présentation de la marque EMOUVANCE

Déposée le 6 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMOUVANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2303883) - 02230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2303883) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMOUVANCE est expirée depuis le 6 mars 2016.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET Société anonyme - 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2303883) - 02230 - France - SIREN 585680440


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2303883) - 75002 - France


Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359382 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2005 n°2303883 - Publication au BOPI 2005-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Vêtements et sous-vêtements, collants bas, chaussettes