Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCE FRAICHEUR LE BOURGET
LE BOURGET société anonyme

Numéro de dépôt :
98716789
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/02/2018

Présentation de la marque DOUCE FRAICHEUR LE BOURGET

Déposée le 6 février 1998 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOUCE FRAICHEUR LE BOURGET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 62, rue J.P. Saltiel,02230 FRESNAY-LE-GRAND (dossier no 2362302) - 02230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38 avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2362302) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRAICHEUR LE BOURGET est expirée depuis le 6 février 2018.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET société anonyme - 62, rue J.P. Saltiel,02230 FRESNAY-LE-GRAND (dossier no 2362302) - 02230 - France - SIREN 585680440


BREDEMA - 38 avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2362302) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362302 - Publication au BOPI 2008-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Lingerie de corps, bas et collants ; mi-bas ; chaussettes et socquettes.