Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSE-COU
LE BOURGET S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1637145
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2011

Présentation de la marque CASSE-COU

Déposée le 7 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSE-COU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2185748) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2185748) - France.

La marque CASSE-COU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSE-COU est expirée depuis le 7 janvier 2011.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A. (Société Anonyme) - 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2185748) - France - SIREN 585680440


CABINET JOLLY - (dossier no 2185748) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185748 - Publication au BOPI 2000-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02

Vêtements, chaussures, chapellerie