CARNAVAL
Présentation de la marque CARNAVAL
Déposée le 21 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARNAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARNAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL est expirée depuis le 21 janvier 2009.
LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09