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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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CA SE PASSE EN DESSOUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CA SE PASSE EN DESSOUS
LE BOURGET S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94545561
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2014

Présentation de la marque CA SE PASSE EN DESSOUS

Déposée le 15 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CA SE PASSE EN DESSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 62 rue J.P. Saltiel,02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2269572) - 02230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2269572) - 92659 - France.

La marque CA SE PASSE EN DESSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CA SE PASSE EN DESSOUS est expirée depuis le 15 novembre 2014.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A. Société anonyme - 62 rue J.P. Saltiel,02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2269572) - 02230 - France - SIREN 585680440


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 Quai du Point du jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2269572) - 92659 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359382 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269572 - Publication au BOPI 2004-07-22

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Sous-vêtements, bas, collants, lingerie