Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIN SUBTIL
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3051286
Date de dépôt :
13/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020

Présentation de la marque BRIN SUBTIL

Déposée le 13 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIN SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque BRIN SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIN SUBTIL est expirée depuis le 13 septembre 2020.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Inscription le 5 mai 2010 - Changement d'adresse n°523237 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Renouvellement sans limitation le 30 août 2010 n°2449641 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.