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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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7 X 7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7 X 7
LE BOURGET S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1568833
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2010
7 X 7 de LE BOURGET

Présentation de la marque 7 X 7

Déposée le 8 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 X 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2157208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2157208) - France.

La marque 7 X 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7 X 7 est expirée depuis le 8 janvier 2010.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A. (Société Anonyme) - 02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2157208) - France - SIREN 585680440


CABINET JOLLY - (dossier no 2157208) - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1999 n°2157208 - Publication au BOPI 1999-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et notamment la bonneterie, bas et collants