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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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2 colors by LE BOURGET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2 colors by LE BOURGET
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3997332
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
2 colors by LE BOURGET de LE BOURGET

Présentation de la marque 2 colors by LE BOURGET

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2 colors by LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque 2 colors by LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 colors by LE BOURGET est expirée depuis le 11 avril 2023.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention , Voile d'été LE BOURGET


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.