Marque enregistrée - Marque en non vigueur

115
LE BOURGET S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98753716
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque 115

Déposée le 9 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 115 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque 115 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753716.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 115 est expirée depuis le 9 octobre 2008.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention


LE BOURGET S.A. (Société Anonyme) - 02230 FRESNOY LE GRAND - France - SIREN 585680440


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.