Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET S.A
/
CIEL D'ETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIEL D'ETE
LE BOURGET S.A SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
99768635
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/01/2019

Présentation de la marque CIEL D'ETE

Déposée le 13 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CIEL D'ETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET S.A domicilié(e) 62, RUE J.P. SALTIEL,02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2394189) - 02230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2394189) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIEL D'ETE est expirée depuis le 13 janvier 2019.

LE BOURGET S.A a également déposé les autres marques suivantes : 415 , AFFILINE DE LE BOURGET , JEUX D'OR ET D'ARGENT , 120 , TATOUAGE , ONDEE , ORAGE , JEUX GRAPHIQUES


LE BOURGET S.A SOCIÉTÉ ANONYME - 62, RUE J.P. SALTIEL,02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2394189) - 02230 - France - SIREN 585680440


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2394189) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394189 - Publication au BOPI 2009-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Lingerie de corps, bas et collants ; mi-bas ; chaussettes et socquettes.