Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BOURGET
Numéro de dépôt :
945706
Date de dépôt :
23/01/1976
Lieu de dépôt :
Angers
Présentation de la marque LE BOURGET
Déposée le 23 janvier 1976 par Le Bourget-Fabrique de Confection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE BOURGET est expirée depuis le 23 janvier 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499