LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS) Société anonyme
Numéro de dépôt :
1415469
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1997
Présentation de la marque SPLATCH
Déposée le 26 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPLATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.
La marque SPLATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS) Société anonyme - 02230 FRESNOY LE GRAND. - France
CABINET BROT ET JOLLY. - France
Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02
Fils, tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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