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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET (Ets J.P. Saltiel et ses fils
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FEMMES LE BOURGET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMMES LE BOURGET
LE BOURGET (Ets J.P. Saltiel et ses fils) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94538489
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque FEMMES LE BOURGET

Déposée le 3 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET (Ets J.P. Saltiel et ses fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEMMES LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET (Ets J.P. Saltiel et ses fils domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque FEMMES LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMMES LE BOURGET est expirée depuis le 3 octobre 2004.

LE BOURGET (Ets J.P. Saltiel et ses fils a également déposé les autres marques suivantes : OXFORD , LIGHT DE LE BOURGET , COMPACT BEAUTE LE BOURGET , JOLIMAIL , SPLATCH , VEINOPHIL , LEGERISSIMO-LEGERISSIME , ISTRES , COMME UNE BOTTE , SOIR PLUS QUE SOIR SOIRISSIME


LE BOURGET (Ets J.P. Saltiel et ses fils) (société anonyme) - 02230 FRESNOY LE GRAND - France - SIREN 585680440


CABINET JOLLY - France


Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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