BAS LE BOURGET
Présentation de la marque BAS LE BOURGET
Déposée le 28 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAS LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAS LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAS LE BOURGET est expirée depuis le 28 mai 1996.
LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45