Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAS LE BOURGET
LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS), société anonyme

Numéro de dépôt :
1356658
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1996
BAS LE BOURGET de LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS

Présentation de la marque BAS LE BOURGET

Déposée le 28 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAS LE BOURGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS domicilié(e) 02230 FRESNOY LE GRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque BAS LE BOURGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAS LE BOURGET est expirée depuis le 28 mai 1996.

LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : OXFORD , LIGHT DE LE BOURGET , COMPACT BEAUTE LE BOURGET , JOLIMAIL , SPLATCH , VEINOPHIL , FEMMES LE BOURGET , LEGERISSIMO-LEGERISSIME , ISTRES , COMME UNE BOTTE


LE BOURGET (ETS J.P. SALTIEL ET SES FILS), société anonyme - 02230 FRESNOY LE GRAND. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Bas.