Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BOURDONNEC
M. LE BOURDONNEC Yves-Marie

Numéro de dépôt :
4138845
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2024
LE BOURDONNEC de LE BOURDONNEC Yves-Marie

Présentation de la marque LE BOURDONNEC

Déposée le 3 décembre 2014 par monsieur LE BOURDONNEC Yves-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE BOURDONNEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur LE BOURDONNEC Yves-Marie domicilié(e) 4 rue Maurice Bokanowski - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque LE BOURDONNEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOURDONNEC arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

LE BOURDONNEC Yves-Marie a également déposé les autres marques suivantes : YM , Yves-Marie LE BOURDONNEC , L'Atelier Carné


M. LE BOURDONNEC Yves-Marie - 4 rue Maurice Bokanowski - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


CABINET ORES - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 21 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706514 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; viande maturée, viande affinée ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés préparés.

Services de vente, au détail ou en gros, y compris à distance, de produits de boucherie, charcuterie, produits de restauration, à savoir plats cuisinés ; services de conseil dans l'exploitation ou la direction des affaires aux entreprises relatifs à l'exploitation de franchise ; prestations de conseils en gestion des affaires commerciales ; services de conseils dans l'établissement et la conduite d'un commerce de boucherie.

Services d'éducation, formation, divertissement ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition de livres, revues, journaux, périodiques et magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Services de restauration (alimentation), services de traiteur (alimentation), services de bars, cafétérias, services de cafés-restaurants ; services hôteliers.