Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOULEAU BLANC
LE BOULEAU BLANC

Numéro de dépôt :
95596918
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque LE BOULEAU BLANC

Déposée le 6 novembre 1995 par LE BOULEAU BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BOULEAU BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est LE BOULEAU BLANC, domicilié(e) 33/35 avenue de la Libération - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude DULER - France.

La marque LE BOULEAU BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOULEAU BLANC est expirée depuis le 6 novembre 2005.


LE BOULEAU BLANC - 33/35 avenue de la Libération - France


M. Jean-Claude DULER - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287848 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

- couverture de tables. - coutellerie fourchettes et cueiller.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).