Marque renouvelée - Marque en non vigueur

* ROSEMANCE
LE BOUËDEC Yves

Numéro de dépôt :
3243458
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/09/2023
* ROSEMANCE de LE BOUËDEC Yves

Présentation de la marque * ROSEMANCE

Déposée le 1 septembre 2003 par LE BOUËDEC Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « * ROSEMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est LE BOUËDEC Yves domicilié(e) 4 rue Calmette - 56300 - PONTIVY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE BOUËDEC YVES domicilié(e) 4 Rue CALMETTE - 56300 - PONTIVY - France.

La marque * ROSEMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque * ROSEMANCE est expirée depuis le 1 septembre 2023.

LE BOUËDEC Yves a également déposé les autres marques suivantes : CANARI , FESTIVAL FLEURI , BLEU OCEAN , Amer Seed , CARMIN , TAPIS DE FLEURS , GRANITE SEMENCES , NEIGE , BOUQUET PASTEL


LE BOUËDEC Yves - 4 rue Calmette - 56300 - PONTIVY - France


LE BOUËDEC YVES - 4 Rue CALMETTE - 56300 - PONTIVY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2533039 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-06-18

Semences de fleurs.