Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECTRALINE
LE BOUDEC PATRICE
VOLPE BRUNO

Numéro de dépôt :
99811318
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque SPECTRALINE

Déposée le 6 septembre 1999 par LE BOUDEC PATRICE et VOLPE BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECTRALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Les déposants sont LE BOUDEC PATRICE, domicilié(e) 48, rue de Poulpry, 22660 TREVOU-TREGUIGNEC - France et VOLPE BRUNO, domicilié(e) 491, rue de la Mairie, 01170 CESSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice LE BOUDEC - France.

La marque SPECTRALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECTRALINE est expirée depuis le 6 septembre 2009.


LE BOUDEC PATRICE - 48, rue de Poulpry, 22660 TREVOU-TREGUIGNEC - France

VOLPE BRUNO - 491, rue de la Mairie, 01170 CESSY - France


Patrice LE BOUDEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Appareils et instruments scientifiques, optiques Appareils médicaux Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.