Déposée le 15 décembre 1977 par LE BOUCHAGE MECANIQUE (L.B.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « STELCAP VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LE BOUCHAGE MECANIQUE (L.B.M.), domicilié(e) société anonyme, 6, rue Anatole de la Forge, à PARIS. - France.
La marque STELCAP VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BOUCHAGE MECANIQUE (L.B.M.) - société anonyme, 6, rue Anatole de la Forge, à PARIS. - France
Inscription - Transmission de propriété n°129740 - Publication au BOPI 1978-030
Capsules de bouchage pour bouteilles, flacons, bocaux et tous récipients.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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