A Apanage

M. LE BORGNE Pascal

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux, dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; fourchette ; couverts de table [coutellerie] en métaux précieux ; canifs ; appareils pour l'épilation, électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'affûtage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe légume ; hache-légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; instruments pour raccourcir les ongles ; ceintures porte-outils ; casse-noix (non en métaux précieux) ; fers à glacer, pulvérisateurs pour insecticides (outils), nécessaires de manucure, nécessaires de pédicure ; fers électriques à friser les cheveux ; fers à repasser électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électroniques, de surveillance, de commande, de télétransmission, de contrôle, de réglage automatique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie, étuis à lunette, verres de lunettes ; montures de lunettes ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, fichiers MP3 ; images et vidéos à télécharger ; vidéo disques numériques, disques durs (informatiques) ; cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information ; extincteurs ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations du feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries, chaînes antidérapantes ; châssis ou pare chocs de véhicules ; stores (pare soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour siège de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs, vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles ; freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes ; chariots de manutention ;

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte clefs de fantaisie, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; vaisselles en métaux précieux ;

Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, prospectus, brochures, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier ; stylos ; crayons ; blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, cartes, calendriers, instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), ;

Cuir et imitation du cuir ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables ; boîtes en cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée ; bourses ; porte carte (portefeuilles) ; porte monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; porte documents, porte cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; trousses de voyage (maroquinerie) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; lanières de cuir ; colliers pour animaux ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; bardeaux ; bois d'oeuvre, bois mi ouvré ; boiserie ; monuments funéraires non métalliques ; bardage extérieur (fibres de bois avec du ciment) composé de lames fibres et ciments peintes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; caisses, boîtes en bois ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, rayonnages ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; mobilier scolaire ; porte-livres ; porte-parapluies ; étagères, présentoirs ; vitrines (meubles) ; vaisseliers ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine ou la toilette (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; flacons de parfum en verre ; pulvérisateur de parfum ; vaporisateurs de parfum ; distributeurs de savon, boîtes à savon ; boîtes en verre, boîtes en métal pour la distribution de papier ; brûle-parfum ; chandeliers (non en métaux précieux) ; houppes et houppettes à poudrer ; peignes ; caches pots (non en papier) ; bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, couvre-lits, couvertures de voyage ; dessus-de-lit ; tissus élastiques ; velours, draps ; enveloppes de matelas ; linge de maison, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; nappes (non en papier) ; housses d'oreiller, taies d'oreiller ; portières (rideaux) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplacant les draps) ; couettes ; rideaux ; serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, bonbons, tartes, quiches, gaufres ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; gommes à mâcher non à usage médical ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits, petits fours (pâtisserie) ; cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boissons), cheeseburgers (sandwichs) ; jus de viande (sauces) ; pâtés de viande ; produits pour attendrir la viande (à usage alimentaire) ;

Tabac, brut ou manufacturé ; cigares, cigarettes, cigarillos ; tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle, poudre de tabac humide dite “ snus ” ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs ; papier à cigarettes ; tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes ; boîtes pour tabac ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets ; allumettes ; cigarettes électroniques ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons, coupons, tickets, chèque de réduction ou de promotion et imprimés ; courriers publicitaires ; affichages ; promotions en linéaire ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de documents, de produits multimédias ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; services de traitement administratif de commandes d'achat ; travaux de bureaux, notamment copie de documents ; location et gestion de fichiers informatiques ; conseil en stratégie des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente ; abonnements à des journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; services de saisie, de traitement de données, de documents, de coupons ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; étude et recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; sondages d'opinion ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits alimentaires, scolaires, de jardinage, de bricolage, de construction, d'entretien, ménagers, d'ameublement, audiovisuels, informatiques, d'articles de sport, de librairie, de bijouterie, d'horlogerie, de décoration, de vaisselles, de parfums, de cosmétiques, d'objets d'art, de maroquinerie, de verreries permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services d'abonnement à des programmes de fidélité d'achat (pour des tiers), d'offres promotionnelles ; services de réponses téléphoniques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; gestion de bases de données dans le domaine de la distribution de produits et de la publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; recherches de parrainages ; animation des ventes ; organisation de manifestation de fidélisation de la clientèle ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de lieux d'expositions à buts commercial ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicités ; publicité en ligne sur un réseau informatique, conseil en stratégie des affaires ; relations publiques, audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; emballage et entreposage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; entreposage et livraison de marchandises, distribution (livraison de produits) ; livraison de marchandises ; empaquetage, emballage de marchandises, empaquetage de marchandises ; stockage, emmagasinage ; stockage ; location d'entrepôts ; informations concernant les voyages, les transports ; services de logistique en matière de transport ; offices de tourisme et de voyage, réservation de places ; distribution de journaux ; distribution d'eau, d'électricité, d'energie ; exploitation de transbordeurs ; remorquage ; déchargement et renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d'habits ; location de réfrigérateurs, de chevaux, de véhicules ; transports en taxis ; location de garages ou de places de stationnement ; réservation de places de voyage et transport ; services de distribution (livraison) dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), l'ameublement, le ménage, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, les articles de sport, les vêtements ; déménagement de mobilier et de biens meubles ; garage de véhicules ; collecte de produits à réparer ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage, couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie, soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage, raffinage, meulage, services de gravure ; galvanisation ; service de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sériographie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie). Taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; impression de dessins ; impression en offset ; impression lithographique ; photocomposition ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services de clubs (éducation ou divertissements) ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux, de spectacles musicaux, de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant public qui font l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; services de divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles musicaux, de vidéo musicales, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le domaine musical, de commentaires et d'articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Publication de livres ; prêts de livres, réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d'attraction ; rédaction de scénario ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de créations d'oeuvres artistiques de chorégraphies ; services de composition musicales ; services d'interprètes ; orchestres ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; services de clubs de supporters dans le domaine des divertissements, de l'éducation, du sport ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques et techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; études des projets techniques ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo, d'Internet ; conception, élaboration, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels informatiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; architecture, décoration intérieure ; programmation pour ordinateurs ; analyses de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matières d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseil en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de données numérisées, d'informations, de tickets et d'offres promotionnelles, publicitaires ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications et à la publicité ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie, à usage interactif ou non ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, élaboration, conception, mise à jour et gestion de bases de données informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques. Reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données ; services de conception d'art graphique ; créations graphiques d'étiquettes ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services de restauration (alimentation) ; hôtellerie ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs ; services de préparation de plats préparés ; services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition, exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de préparation de pâtisseries, de gâteaux, sandwiches, de pizzas, de crêpes, de gaufres, de pâtes, de salades, de plats cuisinés, de boissons, de confiseries, de chocolat ; cafétérias, service de bars, cafés-restaurants ; réservation, location de logements temporaires ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie, services de motels, restaurants à service rapide et permanent ; cantines ;

Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de santé ; services médicaux ; services vétérinaires, de soins d'hygiène, de beauté et de maquillage pour être humains ou pour animaux, assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; hospitalisation à domicile ; salons de beauté, salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier paysagistes ; conception d'aménagement paysager ; services de pharmacie, consultations et conseils en pharmacie, en esthétique, en maquillage, en soins de beauté ; services d'aromathérapie ; thalassothérapie ; services de manucure ; services d'un psychologue ; services de médecine alternative ; services de visagiste ; services de saunas ; solarium ; services de stations thermales ; physiothérapie. Massages ; services de bains turcs ; informations et conseils dans les domaines des soins d'hygiène, de beauté et de maquillage pour être humains, de l'assistance médicale, de la chirurgie esthétique, des services hospitaliers, des maisons médicalisées, des maisons de convalescence ou de repos, de l'hospitalisation à domicile, du maintien à domicile de personnes malades, handicapées, agées, des services d'opticiens ; des consultations et conseils en pharmacie, en esthétique, en maquillage, en soins de beauté, des services d'aromathérapie, de la thalassothérapie, des services de manucure, des services de visagiste, de saunas, de solarium, de stations thermales, de la physiothérapie, des massages, des services de bains turcs.